Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO SINCE 1972
PROCOVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878105
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
PRO SINCE 1972 de PROCOVES

Présentation de la marque PRO SINCE 1972

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO SINCE 1972 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOVES domicilié(e) 11B Avenue du Gen Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du renard - 75004 - PARIS - France.

La marque PRO SINCE 1972 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SINCE 1972 est expirée depuis le 30 novembre 2021.

PROCOVES a également déposé les autres marques suivantes : PRO , ProcoVès , PROCOVES INDUSTRIE , HANDLER


PROCOVES, Société par actions simplifiée - 11B Avenue du Gen Mazillier - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 712054899


BLETRY & ASSOCIES - 23 Rue du renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement , la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs, et, plus particulièrement, vêtements et équipements de sécurité.